APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux
APS-La NEPTUNE, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3963805
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
Présentation de la marque APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux
Déposée le 26 novembre 2012 par l'association loi 1901 APS-La NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 APS-La NEPTUNE domicilié(e) 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APS-La NEPTUNE, M. RONGIER PATRICK domicilié(e) 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.
La marque APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963805.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS LA NEPTUNE Association contrôlée par le CCE de l'UES Veolia Eau – Générale des Eaux est expirée depuis le 26 novembre 2022.
APS-La NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : APS - La NEPTUNE
APS-La NEPTUNE, association loi 1901 - 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France
APS-La NEPTUNE, M. RONGIER PATRICK - 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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